Crash de l'A310 Yemenia : première indemnisation

5 Septembre 2009 , Rédigé par aimons les comores

Les familles des victimes du crash de l'A310 vont recevoir une « première indemnisation provisoire sous forme d'avance » annonce la cellule de suivi du crash mise en place par l'ambassade de l'Union des Comores en France.

Crédit photo : DR

« Conformément aux conventions internationales, les assureurs de la Compagnie Yemenia Airways ont décidé de verser aux familles des victimes du Crash de l’Airbus A 310, une indemnisation provisoire, sous forme d’avance, d’un montant de 20 000 euros pour chacun des passagers à bord du vol IY626 », précise le communiqué.

Dès le 3 juillet, quelques jours après l'accident, la compagnie yéménite avait déjà proposé une indemnisation de 20,000 euros par famille. Cette proposition avait été qualifiée « d'indécente » par un des avocats des familles des victimes.

Cette fois-ci, il s'agit d'une « une indemnisation provisoire, sous forme d’avance », ce qui semble indiquer que l'indemnisation finale sera supérieure à cette somme.

L'Ambassade des Comores en France rappelle que « l’indemnisation des personnes disparues relève du Droit privé » et précise le rôle des états qui « se sont impliqués dans ce dossier pour veiller au respect des procédures et à ce que les engagements pris se déroulent dans la légalité et la transparence ».

Les modalité sont un peu différentes selon les cas de figure. Ainsi, pour les personnes en possession d'un acte d'état civil émis par la justice française, « la justice française se porte garant des actes d'état-civil qu’elle a émis ». Concernant les victimes de nationalité comorienne qui résidaient régulièrement en France, les familles « devront déposer les pièces exigées auprès de l’Ambassade des Comores à Paris qui assure le rôle de facilitateur pour la transmission de ces documents aux assureurs de la Compagnie Yemenia ».

Pour les autres victimes de nationalité comorienne qui ne relèvent pas de ces deux premières catégories, les informations nécessaires leur seront communiquées directement à Moroni par les assureurs de la compagnie Yemenia Airways qui se rendent aux Comores ce vendredi.

A ce jour, la justice française a établi 58 jugements déclaratifs de décès concernant les victimes de nationalité française, 17 concernant les victimes de nationalité comorienne qui résidaient en France alors que 3 jugements concernent des victimes dont l’obtention de la nationalité française était en cours.

Les travaux d'enquête en cours ont permis de remonter à la surface les restes de 90 passagers ces derniers jours. Ils ont fait l’objet des prélèvements en vue de leur identification.

Quant aux résultats des premières opérations d’identification des corps repêchés près des côtes tanzaniennes, ils seront peut-être révélées par les enquêteurs qui se réunissent les 7 et 8 septembre à Dar-Es-Salam.

L'ambassadeur de l'Union des Comores en France, Abdallah Mirghane organise une réunion des familles de victimes le 9 septembre au siège de l'ambassade, afin de leur permettre de «disposer de tous les renseignements concernant ces indemnisations ».

E.T.

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